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Marques déposées par PAUTRAT Camille Eugène
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DELTASOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELTASOL
PAUTRAT Camille Eugène

Numéro de dépôt :
3610798
Date de dépôt :
05/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2018
DELTASOL de PAUTRAT Camille Eugène

Présentation de la marque DELTASOL

Déposée le 5 décembre 2008 par PAUTRAT Camille Eugène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELTASOL »

Le déposant est PAUTRAT Camille Eugène domicilié(e) 66 Avenue Henri Martin,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PAUTRAT Camille domicilié(e) 66, Avenue Henri Martin,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTASOL est expirée depuis le 5 décembre 2018.

PAUTRAT Camille Eugène a également déposé les autres marques suivantes : DELTAGRAD , S P R A Y D U M A R C H E U R , ANTIXOL , ACTILIS


PAUTRAT Camille Eugène - 66 Avenue Henri Martin,75116 PARIS - 75116 - France


Monsieur PAUTRAT Camille - 66, Avenue Henri Martin,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16

Errata de la publication - Publication au BOPI 2009-02

Republication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Inscription le 27 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601623 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27

Inscription le 27 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601622 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27

– savons, parfums, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour cheveux.

– produits hygiéniques pour la médecine, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, produits d'hygiène pour la protection des mains et de la peau.